Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALIFORNIA
SOCIETE SODIS SA

Numéro de dépôt :
1331603
Date de dépôt :
29/01/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/1995
CALIFORNIA de SOCIETE SODIS

Présentation de la marque CALIFORNIA

Déposée le 29 janvier 1985 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SODIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALIFORNIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SODIS domicilié(e) 63/65, bd de l'Ariane, 06300 NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PDG JEAN CLAUDE NIEL, - France.

La marque CALIFORNIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331603.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CALIFORNIA est expirée depuis le 29 janvier 1995.

SOCIETE SODIS a également déposé les autres marques suivantes : EURO POINT , KALIFORNIA , EUROPOINT


SOCIETE SODIS SA - 63/65, bd de l'Ariane, 06300 NICE. - France


PDG JEAN CLAUDE NIEL, - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18

Inscription le 31 octobre 1994 - Transmission de propriété n°178157 - Publication au BOPI 1994-10-31

Inscription - Transmission de propriété n°24998 - Publication au BOPI

Appareils électro-ménager, Appareils de haute-fidélité, de congélation, de réfrigération, de ventilation de cuisson, de chauffage.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.